Stéphane Dumont


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Stéphane Dumont
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions des divisions techniques
mentionnées à l'article 4 de la décision du
25 septembre 2018
susvisée
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
TREA2004390S(source BODD)
délégation de signature
20 Février 202020/02/2020
De: Stéphane Dumont
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
au titre des fonctions de permanent de direction à la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
TREA2004390S(source BODD)
délégation de signature
20 Février 202020/02/2020
De: Stéphane Dumont
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions des divisions techniques, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions des divisions techniques
mentionnées à l'article 4 de la décision du
25 septembre 2018
susvisée
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
TREA2000906S(source BODD)
délégation de signature
17 Janvier 202017/01/2020
De: Stéphane Dumont
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
au titre des fonctions de permanent de direction à la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
TREA2000906S(source BODD)
délégation de signature
17 Janvier 202017/01/2020
De: Stéphane Dumont
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions des divisions techniques, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
TREA1933425S(source BODD)
délégation de signature
08 Janvier 202008/01/2020
De: Stéphane Dumont
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
au titre des fonctions de permanent de direction à la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
TREA1933425S(source BODD)
délégation de signature
08 Janvier 202008/01/2020
De: Stéphane Dumont
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions des divisions techniques, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000039165205(source JORF)
délégation de signature
02 Octobre 201902/10/2019
De: Stéphane Dumont
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
au titre des fonctions de permanent de direction à la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000039165205(source JORF)
délégation de signature
02 Octobre 201902/10/2019
De: Stéphane Dumont
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions des divisions techniques, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000037995273(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201912/01/2019
De: Stéphane Dumont
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
au titre des fonctions de permanent de direction à la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000037995273(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201912/01/2019
De: Stéphane Dumont
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000036109417(source JORF)
délégation de signature
29 Novembre 201729/11/2017
De: Stéphane Dumont
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000035315919(source JORF)
délégation de signature
29 Juillet 201729/07/2017
De: DUMONT Stéphane
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier-chef de police au titre de l'année 2017
INTC1710497A(source BOMI)
inscription
18 Juillet 201718/07/2017
De: Stéphane Dumont
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000033912880(source JORF)
délégation de signature
25 Janvier 201725/01/2017
De: Stéphane Dumont
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000033158806(source JORF)
délégation de signature
28 Septembre 201628/09/2016
De: Stéphane Dumont
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
JORFTEXT000032528158(source JORF)
délégation de signature
15 Mai 201615/05/2016
De: Stéphane Dumont
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000032465494(source JORF)
délégation de signature
29 Avril 201629/04/2016
De: Stéphane Dumont
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000031285568(source JORF)
délégation de signature
09 Octobre 201509/10/2015
De: Stéphane Dumont
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000031223506(source JORF)
délégation de signature
26 Septembre 201526/09/2015
De: Stéphane Dumont
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000030133032(source JORF)
délégation de signature
22 Janvier 201522/01/2015
De: Stéphane Dumont
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000029437586(source JORF)
délégation de signature
11 Septembre 201411/09/2014
De: Dumont (Stéphane, Alain)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2014-09-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000029254731(source JORF)
nomination
17 Juillet 201417/07/2014
De: Stéphane Dumont
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000029213613(source JORF)
délégation de signature
10 Juillet 201410/07/2014
De: Stéphane Dumont
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000028339510(source JORF)
délégation de signature
19 Décembre 201319/12/2013
De: Stéphane Dumont
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000027200157(source JORF)
délégation de signature
22 Mars 201322/03/2013
De: Stéphane Dumont
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000026370380(source JORF)
délégation de signature
16 Septembre 201216/09/2012
De: Stéphane Dumont
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000026166094(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201211/07/2012
De: Stéphane Dumont
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000024565237(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 201118/09/2011
De: Stéphane Dumont
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000024326396(source JORF)
délégation de signature
09 Juillet 201109/07/2011
De: Stéphane Dumont
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000023759714(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: Stéphane Dumont
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000023689538(source JORF)
délégation de signature
12 Mars 201112/03/2011
De: Stéphane Dumont
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000021491182(source JORF)
délégation de signature
18 Décembre 200918/12/2009
De: Stéphane Dumont
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020567464(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 200902/05/2009
De: Stéphane Dumont
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158262(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Dumont (Stéphane, Alain)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2008-06-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000019391063(source JORF)
nomination
31 Août 200831/08/2008
De: Dumont (Stéphane, Alain)
Objet:
pour l'année 2008 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers de l'air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000017649935(source JORF)
promotion
15 Décembre 200715/12/2007
De: Dumont (Stéphane)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 1er août 2004)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="2004-08-01"
JORFTEXT000000801965(source JORF)
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Dumont (Stéphane)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000614686(source JORF)
inscription
20 Mai 200420/05/2004
De: Dumont (Stéphane, Alain)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000231729(source JORF)
nomination
11 Juillet 200211/07/2002
De: Dumont (Stéphane, Alain)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1999-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000221118(source JORF)
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Dumont (Stéphane)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2000
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2000-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000208054(source JORF)
promotion
14 Janvier 200114/01/2001
De: Dumont (Stéphane, Alain)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
1. ECOLE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
École de l'air
Armée de l'air
date_debut="1998-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000374751(source JORF)
nomination
16 Octobre 199816/10/1998
De: Dumont (Stéphane, Alain)
Objet:
à l'Ecole de l'air à la suite du concours organisé en 1996
A. - Elèves officiers de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000744018(source JORF)
admission
14 Août 199614/08/1996
De: Dumont (Stéphane, Alain)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1996
Deschamps (Pierre-Louis, Jean de Dieu)
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000376401(source JORF)
admissibilité
20 Juin 199620/06/1996
De: Dumont (Stéphane, Alain)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste
par ordre alphabétique, des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1996)
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000742239(source JORF)
admissibilite
13 Juin 199613/06/1996
De: Dumont (Stéphane, A.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000372579(source JORF)
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Dumont (Stéphane, A.)
air
Objet:
à l'Ecole de l'air à la suite du concours organisé en 1995
Modalités d'admission
La date d'admission à l'Ecole de l'air est fixée au
5 septembre 1995
avant 9 heures
Une lettre annonçant leur admission a été adressée à chacun des candidats
LISTECOMPLEMENTAIRE
Options choisies
corps des officiers des bases de l'air (bases)
Groupe:
École de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
JORFTEXT000000189876(source JORF)
admission
26 Août 199526/08/1995
De: Dumont (Stéphane, Alain)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1995
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000718984(source JORF)
admissibilité
27 Juin 199527/06/1995
De: Dumont (Stéphane, Alain)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste
par ordre alphabétique, des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1995)
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000353052(source JORF)
admissibilite
11 Juin 199511/06/1995
De: Dumont (Stéphane, J.-M.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
Terrier (Didier, J : L., S.)
Option Alimentation
Recrutement masculin
JORFTEXT000000545722(source JORF)
admission
08 Septembre 199308/09/1993
De: Dumont (Stéphane, Philippe, Pierre)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMÉE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1992/02
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1992-12-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000163284(source JORF)
nomination
03 Mars 199303/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.